Liste des délibérations :
Cliquez pour consulter la liste des délibérations du Conseil Communautaire du 13 novembre 2023 (mise en ligne le 17 novembre 2023).
Détail des délibérations :
Consultez les délibérations du conseil communautaire du 13 novembre 2023 (mises en ligne le 17 novembre 2023) :
Délibération 65 – 2023 : Attribution d’une subvention complémentaire à l’association DECLICC
Délibération 66 – 2023 : Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la résidence les Cordeliers au cabinet GENIUS LOCI ARCHITECTES
Délibération 67- 2023 : Convention de coopération avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes en matière de mobilité
Délibération 68- 2023 : Convention avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes de délégation de compétences en matière de services à la demande, mobilités actives, mobilités partagées et mobilités solidaires
Délibération 69 – 2023 : Création d’un emploi permanent à raison de 10 heures hebdomadaires
Délibération 70 – 2023 : Création d’un emploi permanent à raison de 10 heures hebdomadaires
Délibération 71 – 2023 : Approbation des tarifs 2024 de la chambre funéraire intercommunale
Procès-verbal
Cliquez pour consulter le procès-verbal du Conseil Communautaire du 13 novembre 2023 (mis en ligne le 22 décembre 2023).